L’arbitrage peut être une alternative valable aux procédures judiciaires et est possible tant dans les litiges nationaux qu’internationaux.
Dans de nombreux cas, l’arbitrage s’avère utile pour résoudre un litige. Tant au niveau national qu’au niveau des différends juridiques transfrontaliers, l’arbitrage présente des avantages par rapport au processus judiciaire. En général, l’arbitrage est plus rapide et moins coûteux. De plus, les sentences arbitrales peuvent souvent être mieux exécutées à l’international que les jugements des tribunaux nationaux, selon Rechtsanwalt Michael Rainer, MTR Rechtsanwälte.
La question de savoir si une procédure judiciaire ou un arbitrage est la meilleure option pour résoudre un conflit dépend de plusieurs facteurs à prendre en compte. Ainsi, un arbitrage peut être mené plus rapidement dans la plupart des pays et génère généralement moins de coûts qu’un procès devant un tribunal. De plus, les arbitrages ne sont pas accessibles au public, ce qui peut être un avantage décisif pour ne pas ternir la réputation d’une entreprise impliquée. Surtout dans les conflits juridiques entre partenaires commerciaux, l’arbitrage peut être opportun, car cela préserve mieux la relation d’affaires.
Les arbitres dans l’arbitrage sont indépendants et choisis par les parties impliquées. Ce sont des experts parfaitement familiarisés avec le sujet. Grâce à la Convention de New York de 1959, les sentences arbitrales peuvent être exécutées dans la plupart des pays, près de 170 États ayant signé la convention. Ainsi, les sentences arbitrales peuvent être exécutées presque partout dans le monde. Souvent, une sentence arbitrale est plus facile à exécuter que les jugements des tribunaux nationaux. De plus, l’arbitrage international permet d’éviter un « avantage local » pour une partie ou l’autre.
Où il y a de la lumière, il y a aussi de l’ombre. L’inconvénient de l’arbitrage est qu’il y a très peu de possibilités de contester une sentence arbitrale. Une instance d’appel n’existe généralement pas et les tribunaux étatiques ont une marge de manœuvre très limitée. Par exemple, une contestation peut être possible si le droit d’être entendu a été violé.
Il convient donc de peser à l’avance les avantages et les inconvénients et de décider ensuite si le conflit doit être réglé par un arbitrage ou un tribunal étatique.